• Accueil
  • Notre village
    • Le label Villes et Villages Fleuris
    • Bienvenue à Messanges
    • Histoire et patrimoine
    • Plans de Messanges
      • Plan large de Messanges
      • Plan Messanges centre
    • Messanges en images
  • Vie municipale
    • L'équipe municipale
    • La Mairie
    • Contacter la Mairie
    • Convocations Conseil Municipal
      • Convocation CM 21 mars 2023
      • Convocation CM 21 février 2023
      • Convocation CM 24 janvier 2023
      • Convocation CM 13 décembre 2022
      • Convocation CM 13/10/2022
      • Convocation CM 26 septembre 2022
      • Convocation CM 28 juillet 2022
      • Convocation CM 14 juin 2022
      • Convocation CM 17 mai 2022
      • Convocation CM 12 avril 2022
      • Convocation CM 8 mars 2022
      • Convocation CM 15 févier 2022
      • Convocation CM 18 janvier 2022
      • Convocation CM 07 décembre 2021
    • Listes des délibérations examinées, délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux
      • Liste des délibérations CM 21/03/23
      • PV Conseil municipal 21/02/2023
      • Délibérations CM 21/02/2023
      • PV Conseil municipal du 24 janvier 2023
      • Liste des délibérations examinées CM 21/02/2023
      • Délibérations CM 24/01/2023
      • Liste des délibérations examinées CM 24/01/2023
      • PV Conseil municipal 13 décembre 2022
      • Délibérations CM 13/12/2022
      • Liste des délibérations examinées CM 13/12/2022
      • PV Conseil municipal du 13 octobre 2022
      • Délibérations CM 13/10/2022
      • PV Conseil Municipal 26 septembre 2022
      • Délibérations du CM du 26/09/2022
      • Liste des délibérations examinées CM 26 septembre 2022
    • Urbanisme-PLUi
      • Communiqué Mairie de Messanges- Service urbanisme
      • PLUi
      • Zones inondables
      • Urbanisme
    • Conseil Municipal des Enfants
      • L'équipe
      • Les comptes-rendus du CME
    • Messanges et ses projets
    • Les commissions
    • Intercommunalité
      • Maremne Adour Côte-Sud
      • Autres structures intercommunales
    • Le budget
      • NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 ET DU BUDGET ANNEXE FORET
      • NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 ET DU BUDGET ANNEXE FORET
      • NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • Présentation générale du Budget 2018
      • NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2018 ET DU BUDGET ANNEXE FORET
    • Les comptes-rendus
      • Les comptes-rendus 2022
      • Les comptes-rendus 2021
      • Les comptes-rendus 2020
      • Les comptes-rendus 2019
      • Les comptes-rendus 2018
      • Les comptes-rendus 2017
      • Les comptes-rendus 2016
      • Les comptes-rendus 2015
      • Les comptes-rendus 2014
      • Les comptes-rendus 2013
      • Les comptes-rendus 2012-2011
    • Avis d'enquête publique
      • Enquête publique relative au projet de PLUi
      • Nouvel avis d'enquête publique du 28 juillet au 11 août 2021
      • Avis d'enquête publique du 20 octobre au 3 novembre 2021
      • Avis d'enquête publique du 3 mars au 17 mars 2022
      • Avis d'enquête publique unique
      • Avis d'enquête publique unique MACS
    • Marchés publics
  • Vie pratique
    • Infos Herbergeurs/Taxe de séjour
    • Animaux domestiques
      • Chenil et pension animale
      • Identification
      • Stérilisation des chats
      • Questions fréquentes
    • Numéros utiles
    • Agence Postale
    • Vos démarches administratives
      • Certificat d'immatriculation, carte grise
      • aide aux démarches administratives en ligne
      • Demande d'acte d'état-civil (acte de naissance, mariage ou décès)
      • Changement d'adresse et de coordonnées
      • Inscription sur les listes électorales
      • Recensement citoyen obligatoire
      • Points sur le permis de conduire
      • Le guide des droits et démarches
      • Pièces administratives délivrées en Mairie
      • Le guide des droits et démarches professionnelles
    • Action Sociale
      • Services
      • Composition
    • Enfance et Scolarité
      • Centre de Loisirs des Etangs
      • L'école primaire
      • Cantine Scolaire
      • Bourse de scolarité
      • Le Collège
    • Location de salles municipales
      • Demande de réservation de salle
      • Conditions d'utilisation
      • Salle des associations
      • Hall des sports
      • Salle de réunion : Médiathèque
    • Réseau Yégo
      • Yégo à l'année
      • Yégo plages
    • Services
    • Les marchés
      • Marché annuel
      • Marché saisonnier
    • Réglementation et Aire de camping-cars
    • Réglementations et avis
      • Nuisances sonores et ouverture débits de boissons
      • Plan cannicule
      • Utilisation de drones
      • Brûlage des déchets verts à l'air libre
      • Circulation et stationnement
      • Vigilance feux de forêt
      • Plan Communal de Sauvegarde
      • Autorisation d'exploitation des terres agricoles
      • Comment réagir en cas d'attaque terroriste
      • Particuliers : mesures à prendre pour les oies et les canards
    • Cimetière
  • Agenda et actualités
    • Les actus du village
      • Rappel sur l'utilisation des raticides
      • L'escale info à Messanges
      • Soutenez le Waiteuteu Surf Club
      • Attribution exploitation Halte Vélodyssée
      • Transport scolaire
    • Agenda des manifestations
    • Fil(s) d'infos et flux RSS
      • Landespublic.org
      • Les actus de Sud-Ouest
      • Les actualités de MACS
      • Service-public.fr
    • Actus archivées
      • 2022
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • 2015
      • 2014
      • 2013
      • 2011-2012
    • Coupures électricité ou eau
    • Travaux
  • Sports, Loisirs, Culture
    • Mediathèque
      • Infos pratiques
      • Visitez la médiathèque
      • Le catalogue
      • Règlement intérieur
    • Les plages
    • La Piscine Municipale
    • Terrains de tennis
    • City Park
    • Les parcours d'orientation
  • Tourisme et Vie associative
    • Le guide des droits et démarches associatives
    • Annuaire des associations
    • L'Office de Tourisme à Messanges
    • Déclaration de manifestation sportive
OT
instagram
  • Identification Identification
  • accessibilite
  • RSS
Ville de Messanges
Navigation
  • Notre village
    • Le label Villes et Villages Fleuris
    • Bienvenue à Messanges
    • Histoire et patrimoine
    • Plans de Messanges
      • Plan large de Messanges
      • Plan Messanges centre
    • Messanges en images
  • Vie municipale
    • L'équipe municipale
    • La Mairie
    • Contacter la Mairie
    • Convocations Conseil Municipal
      • Convocation CM 21 mars 2023
      • Convocation CM 21 février 2023
      • Convocation CM 24 janvier 2023
      • Convocation CM 13 décembre 2022
      • Convocation CM 13/10/2022
      • Convocation CM 26 septembre 2022
      • Convocation CM 28 juillet 2022
      • Convocation CM 14 juin 2022
      • Convocation CM 17 mai 2022
      • Convocation CM 12 avril 2022
      • Convocation CM 8 mars 2022
      • Convocation CM 15 févier 2022
      • Convocation CM 18 janvier 2022
      • Convocation CM 07 décembre 2021
    • Listes des délibérations examinées, délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux
      • Liste des délibérations CM 21/03/23
      • PV Conseil municipal 21/02/2023
      • Délibérations CM 21/02/2023
      • PV Conseil municipal du 24 janvier 2023
      • Liste des délibérations examinées CM 21/02/2023
      • Délibérations CM 24/01/2023
      • Liste des délibérations examinées CM 24/01/2023
      • PV Conseil municipal 13 décembre 2022
      • Délibérations CM 13/12/2022
      • Liste des délibérations examinées CM 13/12/2022
      • PV Conseil municipal du 13 octobre 2022
      • Délibérations CM 13/10/2022
      • PV Conseil Municipal 26 septembre 2022
      • Délibérations du CM du 26/09/2022
      • Liste des délibérations examinées CM 26 septembre 2022
      • PV Conseil municipal 28 juillet 2022
      • Délibérations du CM du 28/07/2022
      • Liste des délibérations examinées CM 28/07/2022
    • Urbanisme-PLUi
      • Communiqué Mairie de Messanges- Service urbanisme
      • PLUi
      • Zones inondables
      • Urbanisme
    • Conseil Municipal des Enfants
      • L'équipe
      • Les comptes-rendus du CME
    • Messanges et ses projets
    • Les commissions
    • Intercommunalité
      • Maremne Adour Côte-Sud
      • Autres structures intercommunales
    • Le budget
      • NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2021 ET DU BUDGET ANNEXE FORET
      • NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2019 ET DU BUDGET ANNEXE FORET
      • NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018
      • Présentation générale du Budget 2018
      • NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
      • NOTE DE PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2018 ET DU BUDGET ANNEXE FORET
    • Les comptes-rendus
      • Les comptes-rendus 2022
      • Les comptes-rendus 2021
      • Les comptes-rendus 2020
      • Les comptes-rendus 2019
      • Les comptes-rendus 2018
      • Les comptes-rendus 2017
      • Les comptes-rendus 2016
      • Les comptes-rendus 2015
      • Les comptes-rendus 2014
      • Les comptes-rendus 2013
      • Les comptes-rendus 2012-2011
    • Avis d'enquête publique
      • Enquête publique relative au projet de PLUi
      • Nouvel avis d'enquête publique du 28 juillet au 11 août 2021
      • Avis d'enquête publique du 20 octobre au 3 novembre 2021
      • Avis d'enquête publique du 3 mars au 17 mars 2022
      • Avis d'enquête publique unique
      • Avis d'enquête publique unique MACS
    • Marchés publics
  • Vie pratique
    • Infos Herbergeurs/Taxe de séjour
    • Animaux domestiques
      • Chenil et pension animale
      • Identification
      • Stérilisation des chats
      • Questions fréquentes
    • Numéros utiles
    • Agence Postale
    • Vos démarches administratives
      • Certificat d'immatriculation, carte grise
      • aide aux démarches administratives en ligne
      • Demande d'acte d'état-civil (acte de naissance, mariage ou décès)
      • Changement d'adresse et de coordonnées
      • Inscription sur les listes électorales
      • Recensement citoyen obligatoire
      • Points sur le permis de conduire
      • Le guide des droits et démarches
      • Pièces administratives délivrées en Mairie
      • Le guide des droits et démarches professionnelles
    • Action Sociale
      • Services
      • Composition
    • Enfance et Scolarité
      • Centre de Loisirs des Etangs
      • L'école primaire
      • Cantine Scolaire
      • Bourse de scolarité
      • Le Collège
    • Location de salles municipales
      • Demande de réservation de salle
      • Conditions d'utilisation
      • Salle des associations
      • Hall des sports
      • Salle de réunion : Médiathèque
    • Réseau Yégo
      • Yégo à l'année
      • Yégo plages
    • Services
    • Les marchés
      • Marché annuel
      • Marché saisonnier
    • Réglementation et Aire de camping-cars
    • Réglementations et avis
      • Nuisances sonores et ouverture débits de boissons
      • Plan cannicule
      • Utilisation de drones
      • Brûlage des déchets verts à l'air libre
      • Circulation et stationnement
      • Vigilance feux de forêt
      • Plan Communal de Sauvegarde
      • Autorisation d'exploitation des terres agricoles
      • Comment réagir en cas d'attaque terroriste
      • Particuliers : mesures à prendre pour les oies et les canards
    • Cimetière
  • Agenda et actualités
    • Les actus du village
      • Rappel sur l'utilisation des raticides
      • L'escale info à Messanges
      • Soutenez le Waiteuteu Surf Club
      • Attribution exploitation Halte Vélodyssée
      • Transport scolaire
    • Agenda des manifestations
    • Fil(s) d'infos et flux RSS
      • Landespublic.org
      • Les actus de Sud-Ouest
      • Les actualités de MACS
      • Service-public.fr
    • Actus archivées
      • 2022
      • 2021
      • 2020
      • 2019
      • 2018
      • 2017
      • 2016
      • 2015
      • 2014
      • 2013
      • 2011-2012
    • Coupures électricité ou eau
    • Travaux
  • Sports, Loisirs, Culture
    • Mediathèque
      • Infos pratiques
      • Visitez la médiathèque
      • Le catalogue
      • Règlement intérieur
    • Les plages
    • La Piscine Municipale
    • Terrains de tennis
    • City Park
    • Les parcours d'orientation
  • Tourisme et Vie associative
    • Le guide des droits et démarches associatives
    • Annuaire des associations
    • L'Office de Tourisme à Messanges
    • Déclaration de manifestation sportive
  • Messanges »
  • Vie municipale »
  • Convocations Conseil Municipal »
  • Convocation CM 12 avril 2022
Ecoutez
A propos

Convocation CM 12 avril 2022

Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 12 avril 2022
ODJ 12.04.22-page-001
ODJ 12.04.22.pdf 199,39 kB ReadSpeaker Ecoutez
Mairie de Messanges

Mairie de Messanges
5, route des Lacs
40660 MESSANGES - France
Tél :+33 (0)5 58 48 91 44

MACS
Commune de Messanges - 5, route des Lacs - 40660 MESSANGES - France - Tél :+33 (0)5 58 48 91 44
Réalisé par WebPublic40 - Mentions légales - Confidentialité

Plan du site

Notre village

  • Le label Villes et Villages Fleuris
  • Bienvenue à Messanges
  • Histoire et patrimoine
  • Plans de Messanges
  • Messanges en images

Vie municipale

  • L'équipe municipale
  • La Mairie
  • Contacter la Mairie
  • Convocations Conseil Municipal
  • Listes des délibérations examinées, délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux
  • Urbanisme-PLUi
  • Conseil Municipal des Enfants
  • Messanges et ses projets
  • Les commissions
  • Intercommunalité

Vie pratique

  • Infos Herbergeurs/Taxe de séjour
  • Animaux domestiques
  • Numéros utiles
  • Agence Postale
  • Vos démarches administratives
  • Action Sociale
  • Enfance et Scolarité
  • Location de salles municipales
  • Réseau Yégo
  • Services

Agenda et actualités

  • Les actus du village
  • Agenda des manifestations
  • Fil(s) d'infos et flux RSS
  • Actus archivées
  • Coupures électricité ou eau
  • Travaux

Sports, Loisirs, Culture

  • Mediathèque
  • Les plages
  • La Piscine Municipale
  • Terrains de tennis
  • City Park
  • Les parcours d'orientation

Tourisme et Vie associative

  • Le guide des droits et démarches associatives
  • Annuaire des associations
  • L'Office de Tourisme à Messanges
  • Déclaration de manifestation sportive
haut de page