Urbanisme-PLU-POS-PLUi

PLU

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Suite à la réunion publique du 27 mars 2018, vous trouverez ci-dessous les documents téléchargeables relatifs à l'élaboration du PLU.

Attention, nous vous rappelons que les documents ci-dessous ne sont que des projets, des documents de travail !
POS

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Retrouvez dans cette rubrique les documents relatifs au Plan d'Occupation des Sols
La Commune de Messanges, sous la responsabilité de Monsieur le Maire, est amenée à instruire les autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols sur son territoire.

L’élaboration des documents d’urbanisme et les autorisations accordées se font dans le respect de la législation en vigueur, après validation des services instructeurs de la Communauté de Communes et légitimé par la validation des services de l’Etat.
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de MACS
Urbanisme
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